1) Conditions d'utilisation

 

• L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
• Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de VetoScarpe.
• La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

2) Protection des données personnelles

​

Les informations recueillies par le site notamment au travers de son formulaire de contact ou via la création d'un compte, sont exclusivement destinées à VetoScarpe. Elles ne sont en aucune façon communiquées à des tiers. Au titre de l'art.34 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour utiliser ce droit, vous pouvez nous contacter par courrier, téléphone ou email.​

​

3) Liens vers les sites de tierce-parties

​

Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et VetoScarpe ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

​​

4) Accès à des zones protégées par un mot de passe

 

L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.